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titine38 : Calculer les amenagement de peine

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Message  titine38 le Mer 20 Fév 2013, 00:20

Bonsoir , mon conjoin cest fait juger aujourd'hui et verdict 4 ans avec 1 ans de sursi ; sachant k'il est deja ecroué depuis le 14 decembre 2012 il dever sortir le 5 mai , comment calculer svp ?

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Message  La souris le Mer 20 Fév 2013, 00:26

Bonsoir et Bienvenue parmis nous...

Tu dis qu'il était déjà incarcéré et qu'il devait sortir en mai... en plus de ses 3 ans ferme a t'il une autre condamnation ?

Il est primaire ou récidiviste ?

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Message  titine38 le Mer 20 Fév 2013, 00:29

Il est a eter ecroué le 14 decembre 2012 pour une execution de peine ( 7 mois ) , il lui ont denner sa date de " sortie " le 5 mai 2013 . Il a u son tout dernier jugement aujourd'hui il a pris 4 ans donc 1 ans avec sursi é cest résidive malheureusement

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Message  La souris le Mer 20 Fév 2013, 00:30

les 7 mois c'est en récidive aussi ou primaire ?

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Message  titine38 le Mer 20 Fév 2013, 00:36

en fevrier 2011 il é rentrer en prison pour *** il é sortie en janvier 2012 ; il aver 1 ans pour faire le reste de sa peine ( donc les 7 mois ) , é il lon convoker le 14 decembre 2012 é ils lont ecroué pour éxécuter cest 7 mois . Et aujourd'hui il a eter juger pour des fait de **** . Donc cest résidiv ( é non multi résidiv c bien sa ? )

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Message  La souris le Mer 20 Fév 2013, 00:41

pour sa peine de 3 ans ferme oui il est récidiviste... mais à t-il déjà été condamné pour les mêmes faits (même a du sursis sans faire de prison) avant sa peine de février 2011 ?

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Message  titine38 le Mer 20 Fév 2013, 00:43

je cest plus ; sa change bocoup ?

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Message  La souris le Mer 20 Fév 2013, 00:52

ça change pour les CRP, mais avec ce que tu as dit, il doit être primaire pour les 7 mois...

donc au total il a 3 ans et 7 mois à faire. Sur les 3 ans il touche 4 mois de CRP et sur les 7 mois il touche 49 jours de CRP (si récidiviste il touche 35 jours)

Donc tu peux déjà déduire 5 mois 1/2 sur le total de sa peine.

Une fois par an il passera en commission pour les RPS... mais c'est facultatif... il peut très bien avoir 0 jours, 5 jours etc... le maximum pour un récidiviste c'est 2 mois pas an mais c'est très rare de les avoirs.

Après pour un récidiviste il faut qu'il lui reste 1 an à faire ou qu'il soit condamné à 1 an pour pouvoir bénéficié d'un aménagement de peine..


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Message  titine38 le Mer 20 Fév 2013, 00:56

Donc il y é pour 2ans & demi sur c sa ?

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Message  La souris le Mer 20 Fév 2013, 01:02

oui un peu plus de 2 ans....

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Message  La souris le Mer 20 Fév 2013, 01:04


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Message  titine38 le Mer 20 Fév 2013, 01:07

Bon ba comme sa je suis fixer :'(

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Message  La souris le Mer 20 Fév 2013, 01:10

courage pour la suite... si tu as besoin, n'hésite pas !

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