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kiks95 : Question sur mon sursis mise à l'epreuve
4 participants
Page 1 sur 1
kiks95 : Question sur mon sursis mise à l'epreuve
Bonjour j'ai ete condamner en juillet 2013 par le tribunal ppour enfants a 4 mois de sursis avec mise a l'epreuve pour ************************, je n'ai pas respecter ma mise a l'epreuve , j'ai eu un debat contradictoire j'ai ete revoquer partiellement de 2 mois jai fait appel en novembre 2014 et depuis plus de nouvelle , et debut avril j'ai ete condamner a 6 mois ferme pour ************ suite a ca je suis convoquer chez la Jap le 11 mai 2015 , entre temps j'ai recu une convocation chez la Jap pour rapel des obligation de mise a l'epreuve je voulais savoir si il y a des chances que mon sursis soit revoquer et que je sois incarcéré a l'issu de ce rdv , dans l'attente de vos reponse cordialement
kiks95- Nouveau Membre
- Messages : 9
Réputation : 0
Age : 28
Re: kiks95 : Question sur mon sursis mise à l'epreuve
Revocation possible sans debat contradictoire ? Directement a mon rendez pour un "rappel des obligations" ?
kiks95- Nouveau Membre
- Messages : 9
Réputation : 0
Age : 28
Re: kiks95 : Question sur mon sursis mise à l'epreuve
Ah merci beaucoup ! Je trouve ca traitre de proceder comme ca
kiks95- Nouveau Membre
- Messages : 9
Réputation : 0
Age : 28
Crainte d'incarceration
Le Jap peut t'il decider de revoquer une sursis avec mise a l'epreuve sans debat contradictoire en cas de nouvelle cobdamnation ferme sans mandat de depot pendant la durée de la mesure?
kiks95- Nouveau Membre
- Messages : 9
Réputation : 0
Age : 28
Réponses...
Post supprimé : reponse fausse. Merci de faire attention à ne pas répondre si vous ne connaissez pas la reponse. Les gens cherchent à obtenir des informations fiables, pas des "avis"
Filoupiot- Nouveau Membre
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Réputation : 3
Age : 67
Sursis
Post supprimé - merci de bien lire les questions avant d'y répondre. Vous parlez de sursis simples alors que la question porte sur les sursis mise à l'épreuve.... Vous lui donnez donc une réponse non adaptée.
nadia40- Nouveau Membre
- Messages : 7
Réputation : 1
Age : 51
nadia40- Nouveau Membre
- Messages : 7
Réputation : 1
Age : 51
Re: kiks95 : Question sur mon sursis mise à l'epreuve
bonjour nadia,
chaque dossier est différent, donc ta réponse, mais si elle correspond à la situation de ton fils, n'est pas nécessairement applicable à tous.
merci de respecter le bon fonctionnement du forum
chaque dossier est différent, donc ta réponse, mais si elle correspond à la situation de ton fils, n'est pas nécessairement applicable à tous.
merci de respecter le bon fonctionnement du forum
Invité- Invité
Besoin d'aide et de conseils
Bonjour j'ai été condamner le 18 juillet 2013 par le tribunal correctionnel de pontoise a 4 mois de sursis avec une mise a l'épreuve de 2 ans , j'ai respecter aucune des obligation malgres plusieurs menaces de la Jap et un débat contradictoire je n'ai jamais été incarcéré , je viens de recevoir une convocation de débat contradictoire en vue de prolongation ou révocation de l'épreuve , si mon sursis est révoqué je serais interpeller directement ou je serais reconvoquer pour un rendu de jugement ? Merci j'attend vos réponses.
kiks95- Nouveau Membre
- Messages : 9
Réputation : 0
Age : 28
Re: kiks95 : Question sur mon sursis mise à l'epreuve
Bonjour
la réponse, meme si elle n'est plus visible, t'avait été apportée puisque tu y avais répondu en trouvant ça "traître"
la réponse ne peut pas changer en quelques mois..
bonne chance!
la réponse, meme si elle n'est plus visible, t'avait été apportée puisque tu y avais répondu en trouvant ça "traître"
la réponse ne peut pas changer en quelques mois..
bonne chance!
Tatie- V.I.P.
- Messages : 18369
Réputation : 387
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