peine de prison 1 mois ferme

cha le Ven 15 Juil 2011, 15:42

Bonjour,
J'ai besoin d'un petit éclaircissement sur le droit français. Mon compagnon vient de recevoir ce 29 juin la décision du tribunal, il a pris un mois ferme. Que va t il se passer? Va t il faire ce mois de prison ou peut il faire des TIG par exemple? Si oui, que faut-il faire pour pouvoir faire des TIG?

Merci d'avance pour vos réponses

espoir59 le Ven 15 Juil 2011, 16:05

Bonjour..
Bienvenue sur le forum...
Je n'ai pas la réponse à ta question,patiente un peu des personnes calées en juridique viendront t'éclairer..
Mais 1 mois étant une petite peine en enlevant les remises de peines il ne feras pas 1 mois en tenant compte du fait qu'il soit primaire ou récidiviste...
Bon courage..

cha le Ven 15 Juil 2011, 16:52

donc il n'y a aucune démarche à faire, il sera convoqué? Connais-tu les délais?

**La souris** le Ven 15 Juil 2011, 18:49

Bonjour et Bienvenue parmis nous...

Bon courage pour la suite et si tu as besoin, n'hésite pas tu trouveras toujours quelqu'un pour te répondre Wink

akimkenza le Ven 15 Juil 2011, 19:06

bienvenu et bon courage mais comme dis espoir59 et ziano ce n est qu une petite peine il sera surement amenageable

cha le Sam 16 Juil 2011, 16:08

pouvez-vous encore me dire comment tout cela va se passer, doit-il introduire quelque chose pour avoir un aménagement? qu'entendez vous par aménagement?

espoir59 le Dim 17 Juil 2011, 10:08

Un aménagement ce présente de plusieurs façon:
Soit le bracelet:
Soit une semi-liberté:
A faire confirmer cela dépend de sa situation travail,stage etc...etc...

Invité le Dim 17 Juil 2011, 10:26

cha a écrit:pouvez-vous encore me dire comment tout cela va se passer, doit-il introduire quelque chose pour avoir un aménagement? qu'entendez vous par aménagement?

tu auras quelques réponses là :
http://forum-prison.forumactif.com/t1111-recapitulatif-des-delais-d-amenagement-de-peine-crp-et-rps?highlight=amenagements

cha le Lun 18 Juil 2011, 17:13

ok merci pour ces éclaircissement. Donc les TIG ne sont pas possible? Si il est en récidive il peut quand meme avoir un aménagement?

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