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appel et amenagement de peine
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appel et amenagement de peine
Quand il y a une procedure en appel d'amenagement de peine.. Peux t on refaire une autree demande d'amenagement de peine en attendant en sachant que l appel depend du 78 et que mon compagnon a changer de prison et est dans le 77?Il passe en appel dans 5 semaines avec de nouveaux changements dans le dossier tout ce qu on lui a reproché a été regler..
melotop- Habitué(e)

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Re: appel et amenagement de peine
Peux t'on assister à une audience en cour d'appel ou pas du tout.
melotop- Habitué(e)

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Re: appel et amenagement de peine
Bonsoir je ne peux te répondre mais d'autre le feront certainement...courage a toi en espérant une suite favorable pour un aménagement de peine...

lynette- Ancien(ne)

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Re: appel et amenagement de peine
merci lynette , oui j'espere car c'est pas facile tout cela ... apres que des mauvaises nouvelles .. espere avoir une bonne nouvelle en fevrier..
melotop- Habitué(e)

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Re: appel et amenagement de peine
Ok merci beaucoup pour ta réponde ziano .Du coup un appel devient comme un nouvel amenagement de peine car on meut rapporter de nouveaux éléments apparament et même présenter un nouveau projet professionnelle.
melotop- Habitué(e)

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Re: appel et amenagement de peine
Encore 2 semaines le stress devient de plus en plus fort, me dit que les cour d'appel ne sont pas forcement favorable mais bon on tente ..
melotop- Habitué(e)

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