Derniers sujets
» Savoir combien de remise de peine va il avoirpar Lulu1 Hier à 12:58
» Meava Maeva : en attente de présentation
par Maeva Maeva Jeu 01 Juin 2023, 22:24
» Sosojp67 : sa vie de Bisounours
par Parisienne75 Lun 29 Mai 2023, 21:38
» Christelle33100 : de retour après 9 ans de silence
par Parisienne75 Lun 29 Mai 2023, 21:37
» [humeur du jour] exprimez vos humeurs, bonnes ou mauvaises
par sosojp67 Lun 29 Mai 2023, 08:14
» Etablissement Pénitentiaire - Maison Centrale- CNE / Réau
par Fred Sam 27 Mai 2023, 21:00
» JuJanJi94 : sorte de présentation
par Jujanji94 Lun 22 Mai 2023, 22:22
» [PODCAST] L'expérience de la justice restaurative Ep02 Thomas, condamné à perpétuité
par Fred Dim 21 Mai 2023, 11:30
» [PODCAST] L'expérience de la justice restaurative Ep01 Alain, victime à perpétuité
par Fred Dim 21 Mai 2023, 11:23
» Reportage TV
par hibiscus2023 Sam 20 Mai 2023, 16:32
» capitaine : en attente de présentation
par Capitaine Jeu 18 Mai 2023, 23:39
» [Mise au point] ce que nous ne sommes pas.
par Lagertha Mar 16 Mai 2023, 15:46
» [Coup de Gueule] la libération de balkany
par Fred Mar 16 Mai 2023, 00:05
» yanelyigv : ex détenue.
par Lagertha Lun 15 Mai 2023, 20:43
» Connor 69 : en attente de présentation
par Connor69 Lun 15 Mai 2023, 07:09
» raf : en attente de présentation
par Raf Dim 14 Mai 2023, 15:49
Qui est en ligne ?
Il y a en tout 3 utilisateurs en ligne :: 0 Enregistré, 0 Invisible et 3 Invités :: 2 Moteurs de rechercheAucun
Le record du nombre d'utilisateurs en ligne est de 335 le Dim 18 Jan 2015, 19:14
Clemence34 : Quel délais en cours d'appel ?
Page 1 sur 1
Clemence34 : Quel délais en cours d'appel ?
Bonjour à tous,
Comme je le disais en présentation j'aimerai en savoir un peu plus sur les délai en appel j'ai plusieurs questions:
-en gros mon ex a été jugé coupable par le tribunal correctionnel et condamné à 5 ans de prison ferme sans mandat de dépôt le 31 oct 2014, depuis cette date il est libre,il continue de travailler puisqu'il est en CDI depuis très longtemps.
Son avocate a fait appel, mais depuis on ne connaît pas la date du prochain procès en appel? est-ce normal? je sais que la justice est très longue surtout que les faits remontent à 2011! mais faut-il compter 1 an? en gros octobre 2015?
(je précise je suis dans le sud languedoc-roussillon peut-être qu'il y en a qui en savent plus que moi
et enfin dernière question: est-ce qu'il risque d'être emprisonné ou il pourra avoir un aménagement de peine? (vu qu'il a un CDI)
merci pour vos réponses
Comme je le disais en présentation j'aimerai en savoir un peu plus sur les délai en appel j'ai plusieurs questions:
-en gros mon ex a été jugé coupable par le tribunal correctionnel et condamné à 5 ans de prison ferme sans mandat de dépôt le 31 oct 2014, depuis cette date il est libre,il continue de travailler puisqu'il est en CDI depuis très longtemps.
Son avocate a fait appel, mais depuis on ne connaît pas la date du prochain procès en appel? est-ce normal? je sais que la justice est très longue surtout que les faits remontent à 2011! mais faut-il compter 1 an? en gros octobre 2015?
(je précise je suis dans le sud languedoc-roussillon peut-être qu'il y en a qui en savent plus que moi

et enfin dernière question: est-ce qu'il risque d'être emprisonné ou il pourra avoir un aménagement de peine? (vu qu'il a un CDI)
merci pour vos réponses
Clemence34- Nouveau Membre
- Messages : 3
Réputation : 0
Age : 32
Re: Clemence34 : Quel délais en cours d'appel ?
Bonjour Clémence,
Il y a dans ta question les éléments suffisant pour une présentation. d'ou la réorientation du post.
Tout est très long avec la justice et la prison et il est quasi impossible de te donner une réponse précise en matière de délai.
Je laisse à un sachant le soin de t'apporter une réponse plus précise sur les autres points.
Merci d'avoir franchit le pas et ne nous avoir rejoint.
Il y a dans ta question les éléments suffisant pour une présentation. d'ou la réorientation du post.
Tout est très long avec la justice et la prison et il est quasi impossible de te donner une réponse précise en matière de délai.
Je laisse à un sachant le soin de t'apporter une réponse plus précise sur les autres points.
Merci d'avoir franchit le pas et ne nous avoir rejoint.
Invité- Invité
merci
Merci à vous d'avoir pris le temps de répondre...
c'est jamais facile d'attendre aussi longtemps que la justice agisse...on en vient à en perdre tout espoir...même s'il faut pas..
enfin je sais que je pourrai trouver du réconfort sur ce forum
merci bcp
c'est jamais facile d'attendre aussi longtemps que la justice agisse...on en vient à en perdre tout espoir...même s'il faut pas..
enfin je sais que je pourrai trouver du réconfort sur ce forum
merci bcp
Clemence34- Nouveau Membre
- Messages : 3
Réputation : 0
Age : 32
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
|
|