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Message  Van54 Mer 07 Avr 2021, 00:03

Bonjour à toutes, mon mari est incarcéré depuis maintenant 3 semaines il a pris 8 mois de prison ferme mais il a fait appel de la décision je voulais savoir, combien de temps environ il va être jugé, et si dans 5 mois toujours pas de jugement comment cela ce passe ? Si il prenne en compte la première peine .

Van54
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Message  mimi93 Ven 16 Avr 2021, 22:47

bonsoir et soyez la bienvenue; je ne peux répondre à vos interrogations; j'espère que vous trouverez vos réponses au plus vite; au plaisir de vous lire.

mimi93
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Message  Corry Sam 17 Avr 2021, 17:04

Van54 a écrit:Bonjour à toutes,  mon mari est incarcéré depuis maintenant 3 semaines il a pris 8 mois de prison ferme mais il a fait appel de la décision je voulais savoir, combien de temps environ il va être jugé, et si dans 5 mois toujours pas de jugement comment cela ce passe ? Si il prenne en compte la première peine .

Bonjour, pour ma part la seule réponse que je peux te donner et que oui, la première peine effectué sera prise en compte et déduite s'il y a une seconde peine. Bon courage à toi

Corry
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Message  Fred Sam 17 Avr 2021, 18:05

Corry a écrit:
Bonjour, pour ma part la seule réponse que je peux te donner et que oui, la première peine effectué sera prise en compte et déduite s'il y a une seconde peine. Bon courage à toi
En fait la question serait plutôt 8 mois ferme, un appel qui pourrait prendre plus de 8 mois avant d'être traité, si la peine est réduite qu'arrivera-t'il ?

Bon si la peine est allourdie, les jours de taule seront déduits, ça on sait.

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