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Leyliana : Conditionnelle Parentale

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Message  Leyliana Sam 26 Jan 2013, 17:21

Bonjour,
Mon conjoint est incarcérer depuis mercredi pour 14 mois. Sad
Je voulais savoir s'il avait droit à la conditionnelle parentale sachant qu'il à déjà fais 5 mois il y'a un an en arrière.
Il a deux enfants de 4 ans et 3 ans reconnus.
Si jamais même pour d'autre conditionnelle.
Merci d'avance Wink

Leyliana
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Message  Leyliana Sam 26 Jan 2013, 17:46

Merci de ta réponse, pourrai tu me dire si toutefois il y avais d'autre conditionnelle possible vu les conditions...

Leyliana
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Message  Leyliana Sam 26 Jan 2013, 18:10

j'ai oublier de dire en 2009 il a déjà eu un bracelet pendant 7mois. Je ne sais pas si les 5 mois qu'il a fais l'an passée son considéré pour la même affaires, car il lui avais été mis suite au nom respect de mise a l'épreuve pour la garde a vue de l'affaire des 14 mois

Leyliana
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Message  La souris Sam 26 Jan 2013, 21:30

Si il est récidiviste alors il n'aura pas le droit a la condi parental.

Mise a part la condi parental et la condi normal il n'y a pas d'autre condi.

La souris
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