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titine38 : Calculer les amenagement de peine
2 participants
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titine38 : Calculer les amenagement de peine
Bonsoir , mon conjoin cest fait juger aujourd'hui et verdict 4 ans avec 1 ans de sursi ; sachant k'il est deja ecroué depuis le 14 decembre 2012 il dever sortir le 5 mai , comment calculer svp ?
titine38- Nouveau Membre
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Re: titine38 : Calculer les amenagement de peine
Bonsoir et Bienvenue parmis nous...
Tu dis qu'il était déjà incarcéré et qu'il devait sortir en mai... en plus de ses 3 ans ferme a t'il une autre condamnation ?
Il est primaire ou récidiviste ?
Tu dis qu'il était déjà incarcéré et qu'il devait sortir en mai... en plus de ses 3 ans ferme a t'il une autre condamnation ?
Il est primaire ou récidiviste ?
La souris- V.I.P.
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Re: titine38 : Calculer les amenagement de peine
Il est a eter ecroué le 14 decembre 2012 pour une execution de peine ( 7 mois ) , il lui ont denner sa date de " sortie " le 5 mai 2013 . Il a u son tout dernier jugement aujourd'hui il a pris 4 ans donc 1 ans avec sursi é cest résidive malheureusement
titine38- Nouveau Membre
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Re: titine38 : Calculer les amenagement de peine
les 7 mois c'est en récidive aussi ou primaire ?
La souris- V.I.P.
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Re: titine38 : Calculer les amenagement de peine
en fevrier 2011 il é rentrer en prison pour *** il é sortie en janvier 2012 ; il aver 1 ans pour faire le reste de sa peine ( donc les 7 mois ) , é il lon convoker le 14 decembre 2012 é ils lont ecroué pour éxécuter cest 7 mois . Et aujourd'hui il a eter juger pour des fait de **** . Donc cest résidiv ( é non multi résidiv c bien sa ? )
titine38- Nouveau Membre
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Re: titine38 : Calculer les amenagement de peine
pour sa peine de 3 ans ferme oui il est récidiviste... mais à t-il déjà été condamné pour les mêmes faits (même a du sursis sans faire de prison) avant sa peine de février 2011 ?
La souris- V.I.P.
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Re: titine38 : Calculer les amenagement de peine
je cest plus ; sa change bocoup ?
titine38- Nouveau Membre
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Re: titine38 : Calculer les amenagement de peine
ça change pour les CRP, mais avec ce que tu as dit, il doit être primaire pour les 7 mois...
donc au total il a 3 ans et 7 mois à faire. Sur les 3 ans il touche 4 mois de CRP et sur les 7 mois il touche 49 jours de CRP (si récidiviste il touche 35 jours)
Donc tu peux déjà déduire 5 mois 1/2 sur le total de sa peine.
Une fois par an il passera en commission pour les RPS... mais c'est facultatif... il peut très bien avoir 0 jours, 5 jours etc... le maximum pour un récidiviste c'est 2 mois pas an mais c'est très rare de les avoirs.
Après pour un récidiviste il faut qu'il lui reste 1 an à faire ou qu'il soit condamné à 1 an pour pouvoir bénéficié d'un aménagement de peine..
donc au total il a 3 ans et 7 mois à faire. Sur les 3 ans il touche 4 mois de CRP et sur les 7 mois il touche 49 jours de CRP (si récidiviste il touche 35 jours)
Donc tu peux déjà déduire 5 mois 1/2 sur le total de sa peine.
Une fois par an il passera en commission pour les RPS... mais c'est facultatif... il peut très bien avoir 0 jours, 5 jours etc... le maximum pour un récidiviste c'est 2 mois pas an mais c'est très rare de les avoirs.
Après pour un récidiviste il faut qu'il lui reste 1 an à faire ou qu'il soit condamné à 1 an pour pouvoir bénéficié d'un aménagement de peine..
La souris- V.I.P.
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Re: titine38 : Calculer les amenagement de peine
Donc il y é pour 2ans & demi sur c sa ?
titine38- Nouveau Membre
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Re: titine38 : Calculer les amenagement de peine
oui un peu plus de 2 ans....
La souris- V.I.P.
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Re: titine38 : Calculer les amenagement de peine
Bon ba comme sa je suis fixer :'(
titine38- Nouveau Membre
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Re: titine38 : Calculer les amenagement de peine
courage pour la suite... si tu as besoin, n'hésite pas !
La souris- V.I.P.
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