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jer : non exécution des TIG
3 participants
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jer : non exécution des TIG
bonjour à tous, je suis actuellement dans une très mauvaise situation.
J'ai été condamné à effectuer des heures de tig que je n'ai pas fait, cependant j'avai été réconvoqué l'année dernière par le tribunal qui m'a condamné à un mois de prison ferme. Je n'ai jamais eu les convocation à mon domicile. Je suis rejugé au mois de novembre. Je risque vraiment du ferme ou une autre alternatif sera possible?
Aidez moi svp merci.
J'ai été condamné à effectuer des heures de tig que je n'ai pas fait, cependant j'avai été réconvoqué l'année dernière par le tribunal qui m'a condamné à un mois de prison ferme. Je n'ai jamais eu les convocation à mon domicile. Je suis rejugé au mois de novembre. Je risque vraiment du ferme ou une autre alternatif sera possible?
Aidez moi svp merci.
jer- Nouveau Membre
- Messages : 2
Réputation : 0
Re: jer : non exécution des TIG
Bonsoir et bienvenue a toi Jer,
Peut être qu'un membre du forum pourra venir répondre à ta situation.
Bon courage pour la suite et si tu as besoin n hésites pas.
Peut être qu'un membre du forum pourra venir répondre à ta situation.
Bon courage pour la suite et si tu as besoin n hésites pas.
Alc- V.I.P.
- Messages : 1836
Réputation : 359
Re: jer : non exécution des TIG
merci je l'espère car je ne suis pas du tout rassuré d'après mon avocat que je dois rencontrer mardi prochain je ne risque rien mais j'ai une grosse peur!
jer- Nouveau Membre
- Messages : 2
Réputation : 0
Re: jer : non exécution des TIG
Alors moi je sais que si je ne fais pas le tig je risquerais la peine minimum que le procureur m as mis soit 2 mois fermé, et le procureur m as dit mais vous aller les faire afin de ne pas être enfermé j ai répondu oui et il m as dit que c était obligatoire de mettre une peine en cas de non exécution après attends que quelqu un vienne t informer car je ne sais pas comment cela se passe si on est représenter devant un juge .
Melo- V.I.P.
- Messages : 1096
Réputation : 33
Age : 39
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