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Leyla1987 : Révocation de sursis .
3 participants
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Leyla1987 : Révocation de sursis .
Bonjour , mon mari avais 6 mois de surcis avec mise a l épreuve , pour le non respect de l une de ces obligations il y a eu révocation du surcis . Il a fait apel de la décision du Jap mais la cour d apel a décidé que son surcis doit être révoqué , donc les 6 mois sont tomber ferme sauf que l'on voulais savoir comment ça se passe ? Va t il y avoir un mandat d'amener ou d'arrêt ? Ou une convocation ? Y a t il un délai ? On n'y comprend rien . Merci de m'aider , si quelqu'un a des infos à ce sujet n'hésitez pas .
Leyla1987- Nouveau Membre
- Messages : 2
Réputation : 0
Age : 37
Re: Leyla1987 : Révocation de sursis .
bonsoir et bienvenue
ce sont des questions auxquelles je suis incapable de répondre mais nul doute que plus sachant que moi viendra le faire
en tout cas patience et courage pour la suite à ton mari et à toi
ce sont des questions auxquelles je suis incapable de répondre mais nul doute que plus sachant que moi viendra le faire
en tout cas patience et courage pour la suite à ton mari et à toi
Tatie- V.I.P.
- Messages : 18369
Réputation : 387
Re: Leyla1987 : Révocation de sursis .
Merci beaucoup
Leyla1987- Nouveau Membre
- Messages : 2
Réputation : 0
Age : 37
Re: Leyla1987 : Révocation de sursis .
Bonjour Leyla.
Je ne sais pas comment cela se passe chez vous,mais en Belgique si il y a révocation de sursis,l'agent de probation prévient le détenu,ensuite le détenu reçoit une lettre chez lui pour lui annoncer la révocation avec les causes de celle ci et il y a un mandat d'arrêt.Mais ils ne viennent pas systématiquement arrêter le détenu du jour au lendemain(tout dépend de la cause de la révocation).Cela peut prendre quelques jours voir quelques semaines.Pour mon fils entre sa lettre pour le prévenir qu'il allait y retourné et son ré-arrestation,cela a pris 3 semaines.
Je ne sais pas comment cela se passe chez vous,mais en Belgique si il y a révocation de sursis,l'agent de probation prévient le détenu,ensuite le détenu reçoit une lettre chez lui pour lui annoncer la révocation avec les causes de celle ci et il y a un mandat d'arrêt.Mais ils ne viennent pas systématiquement arrêter le détenu du jour au lendemain(tout dépend de la cause de la révocation).Cela peut prendre quelques jours voir quelques semaines.Pour mon fils entre sa lettre pour le prévenir qu'il allait y retourné et son ré-arrestation,cela a pris 3 semaines.
Nilin- Habitué(e)
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Age : 57
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